1614 Résultat(s)
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RTS
Publié le 07.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/574 de la Commission du 7 juin 2016 (RTS 25)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil eu égard aux normes techniques de réglementation pour le niveau de précision des horloges professionnelles
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RTS
Publié le 06.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/573 de la Commission du 6 juin 2016 (RTS 10)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation en ce qui concerne les exigences à respecter pour garantir que les services de colocalisation et les structures tarifaires sont équitables et non discriminatoires
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FAQ CSSF
Mis à jour le 10.11.2021 - Publié le 03.06.2016
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FAQ CSSF
Publié le 03.06.2016
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RTS
Publié le 02.06.2016
Règlement délégué (UE) 2016/2021 de la Commission du 2 juin 2016 (RTS 16)
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation sur l’accès aux indices de référence
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RTS
Publié le 02.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/572 de la Commission du 2 juin 2016 (RTS 14)
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les modalités de la fourniture de données pré- et post-négociation et leur niveau de désagrégation
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RTS
Publié le 02.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/571 de la Commission du 2 juin 2016 (RTS 13)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation sur l’agrément, les exigences organisationnelles et la publication des transactions pour les prestataires de services de communication de données
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FAQ UE
Publié le 31.05.2016
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RTS
Publié le 26.05.2016
Règlement délégué (UE) 2016/2020 de la Commission du 26 mai 2016 (RTS 4)
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation relatives aux critères permettant de déterminer si des instruments dérivés soumis à l’obligation de compensation doivent être soumis à l’obligation de négociation
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RTS
Publié le 26.05.2016
Règlement délégué (UE) 2017/570 de la Commission du 26 mai 2016 (RTS 12)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation relatives à la détermination d’un marché significatif en termes de liquidité en lien avec les notifications des suspensions temporaires de négociation
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ITS
Publié le 25.05.2016
Règlement d’exécution (UE) 2016/824 de la Commission du 25 mai 2016 (ITS 19)
définissant les normes techniques d’exécution en ce qui concerne le contenu et le format de la description du fonctionnement des systèmes multilatéraux de négociation et des systèmes organisés de négociation ainsi que de la notification à l’Autorité européenne des marchés financiers en vertu de la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers
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RTS
Publié le 24.05.2016
Règlement délégué (UE) 2017/569 de la Commission du 24 mai 2016 (RTS 18)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation concernant la suspension et le retrait d’instruments financiers de la négociation
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RTS
Publié le 24.05.2016
Règlement délégué (UE) 2017/568 de la Commission du 24 mai 2016 (RTS 17)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation concernant l’admission des instruments financiers à la négociation sur un marché réglementé
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Règlement UE
Publié le 23.05.2016
Règlement délégué (UE) 2016/1450 de la Commission du 23 mai 2016
complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les critères de la méthode permettant d’établir l’exigence minimale de fonds propres et d’engagements éligibles
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Règlement UE
Publié le 23.05.2016
Règlement délégué (UE) 2016/1401 de la Commission du 23 mai 2016
complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement par des normes techniques de réglementation relatives aux méthodes et aux principes de valorisation des engagements résultant de produits dérivés
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RTS
Publié le 18.05.2016
Règlement délégué (UE) 2017/567 de la Commission du 18 mai 2016
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les définitions, la transparence, la compression de portefeuille et les mesures de surveillance relatives à l’intervention sur les produits et aux positions
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RTS
Publié le 18.05.2016
Règlement délégué (UE) 2017/566 de la Commission du 18 mai 2016 (RTS 9)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation sur la proportion d’ordres non exécutés par rapport aux transactions, afin d’éviter des conditions de négociation de nature à perturber le marché
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ITS
Publié le 17.05.2016
Règlement d’exécution (UE) 2016/959 de la Commission du 17 mai 2016
définissant des normes techniques d’exécution pour les sondages de marché en ce qui concerne les systèmes et les modèles de notification à utiliser par les participants au marché communicants et le format des enregistrements conformément au règlement (UE) n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil
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RTS
Publié le 17.05.2016
Règlement délégué (UE) 2016/960 de la Commission du 17 mai 2016
complétant le règlement (UE) n° 596/2014 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation en ce qui concerne les mesures, systèmes et procédures adéquats applicables aux participants au marché communicants réalisant des sondages de marché
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Règlement UE
Publié le 10.05.2016
Règlement délégué (UE) 2016/1400 de la Commission du 10 mai 2016
complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les éléments minimum à inclure dans un plan de réorganisation des activités et le contenu minimum des rapports sur les progrès accomplis dans sa mise en œuvre