1741 Résultat(s)
-
RTS
Publié le 13.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/578 de la Commission du 13 juin 2016 (RTS 8)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation précisant les exigences relatives aux accords et aux systèmes de tenue de marché
-
RTS
Publié le 13.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/577 de la Commission du 13 juin 2016 (RTS 3)
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation sur le mécanisme de plafonnement des volumes et la fourniture d’informations aux fins de la transparence et d’autres calculs
-
Orientation
Publié le 13.06.2016
-
RTS
Publié le 10.06.2016
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2016/1178 de la Commission du 10 juin 2016
complétant le règlement (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation en ce qui concerne l’obligation de compensation
-
ITS
Publié le 09.06.2016
Règlement d’exécution (UE) 2016/911 de la Commission du 9 juin 2016
définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne la forme et le contenu de la description des accords de soutien financier de groupe, conformément à la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
Règlement CSSF
Publié le 09.06.2016
Règlement CSSF N° 16-03 du 9 juin 2016
sur la fixation du taux de coussin contracyclique pour le troisième trimestre 2016
-
Règlement UE
Publié le 08.06.2016
Règlement (UE) 2016/1011 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016
concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d’instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d’investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
RTS
Publié le 08.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/576 de la Commission du 8 juin 2016 (RTS 28)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation concernant la publication annuelle par les entreprises d’investissement d’informations sur l’identité des plates-formes d’exécution et la qualité de l’exécution
-
RTS
Publié le 08.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/575 de la Commission du 8 juin 2016 (RTS 27)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation relatives aux données que doivent publier les plates-formes d’exécution sur la qualité d’exécution des transactions
-
RTS
Publié le 07.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/574 de la Commission du 7 juin 2016 (RTS 25)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil eu égard aux normes techniques de réglementation pour le niveau de précision des horloges professionnelles
-
RTS
Publié le 07.06.2016
Règlement délégué (UE) 2016/1712 de la Commission du 7 juin 2016
complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement par des normes techniques de réglementation dressant une liste minimale des informations sur les contrats financiers qui devraient figurer dans des registres détaillés et précisant les circonstances dans lesquelles cette exigence devrait être imposée (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
-
RTS
Publié le 06.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/573 de la Commission du 6 juin 2016 (RTS 10)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation en ce qui concerne les exigences à respecter pour garantir que les services de colocalisation et les structures tarifaires sont équitables et non discriminatoires
-
FAQ CSSF
Mis à jour le 07.11.2024 - Publié le 03.06.2016
-
FAQ CSSF
Publié le 03.06.2016
-
RTS
Publié le 02.06.2016
Règlement délégué (UE) 2016/2021 de la Commission du 2 juin 2016 (RTS 16)
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation sur l’accès aux indices de référence
-
RTS
Publié le 02.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/572 de la Commission du 2 juin 2016 (RTS 14)
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les modalités de la fourniture de données pré- et post-négociation et leur niveau de désagrégation
-
RTS
Publié le 02.06.2016
Règlement délégué (UE) 2017/571 de la Commission du 2 juin 2016 (RTS 13)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation sur l’agrément, les exigences organisationnelles et la publication des transactions pour les prestataires de services de communication de données
-
FAQ UE
Publié le 31.05.2016
Questions et Réponses relatives à l’application des règlements EuSEF et EuVECA (uniquement en anglais)
Lien vers le Q&A Tool de l’ESMA
-
RTS
Publié le 26.05.2016
Règlement délégué (UE) 2016/2020 de la Commission du 26 mai 2016 (RTS 4)
complétant le règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation relatives aux critères permettant de déterminer si des instruments dérivés soumis à l’obligation de compensation doivent être soumis à l’obligation de négociation
-
RTS
Publié le 26.05.2016
Règlement délégué (UE) 2017/570 de la Commission du 26 mai 2016 (RTS 12)
complétant la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les marchés d’instruments financiers par des normes techniques de réglementation relatives à la détermination d’un marché significatif en termes de liquidité en lien avec les notifications des suspensions temporaires de négociation